Répartition des étudiants

Licence appliquée en affaires juridiques

 

Licence appliquée en droit des affaires immobilières:

 



La répartition des étudiants est faite comme suit :
1ére année : licence appliquée en droit des affaires immobilières (système LMD)  
2éme année : licence appliquée en  affaires juridiques
 - spécialité  droit social.
- spécialité  droit de l’entreprise et des affaires

Premier cycle La licence appliquée en affaires juridiques :
1- spécialité  droit de l’entreprise et des affaires
2- spécialité  droit social.   
Deuxiéme cycle  
Troisiéme cycle  
Systéme LMD licence appliquée en  droit des affaires immobilières (LMD) à partir de l’année universitaire 2006/2007.


Nous présentons dans ce qui suit les diffèrents modules d'enseignement pour les filières existantes, nous commençons par la licence appliquée en droit des affaires juridiques et nous poursuivons avec la nouvelle filière système LMD.

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I . Licence appliquée en affaires juridiques

Suite à la première année en affaires juridiques, l'étudiant a droit de choisir entre les deux filières existantes le droit social et le droit de l’entreprise et des affaires. Dans ce qui suit, un tableau récapitulatif des diffèrents modules et coefficients de ces filières :

La première année :

Module

Periode

Coefficient

Droit civil

Semestre 1

2

Droit constitutitionnel

Semestre1

2

Organisation politique et administrative 1 et 2

Semestre2

2

Obligations et contrats 1 et 2

Semestre2

2

Introduction générale au droit

Semestre1

1

Introduction au droit pénal

Semestre1

1

Introduction à la gestion

Semestre1

1

Introduction à l’étude du droit  des biens

Semestre2

1

Introduction au droit commercial

Semestre2

1

Introduction à la comptabilité

Semestre2

1

Français juridique 1

annuel

1

Anglais 1

annuel

1

Informatique 1

annuel

1

Deuxième année spécialité droit social:

Module

Periode

Coefficient

Droit des relations individuelles du travail           

Semestre1

2

Introduction au
droit de la sécurité sociale

Semestre1

2

Les Contrat spéciaux du travail et de l’emploi

Semestre2

2

Les systèmes de sécurité sociale

Semestre2

2

Droit  des sociétés

Semestre1

1

Théorie générale de la rèsponsabilité

Semestre1

1

Droits de l’Homme

Semestre1

1

Gestion des ressources humaines

Semestre1

1

Droit pénal

Semestre2

1

Droit de relations collectives  de travail

Semestre2

1

Droit de la fonction publique

Semestre2

1

Droit commercial

Semestre2

1

Anglais +informatique

semestre

1

 

Troisième année spécialité droit social:

Module

Periode

Coefficient

les Conflits individuels du travail

Semestre 1

2

Contentieux  de la sécurité sociale

Semestre 1

2

les Conflits collectifs  du  travail

Semestre 2

2

Droit social international

Semestre 2

2

Droit pénal social

Semestre 1

1

Procédure civile et voies d’exécution

Semestre 1

1

Droit du  redressement  et de la faillite

Semestre 1

1

Réglementation du travail

Semestre 1

1

Fiscalité des entreprises

Semestre 2

1

Le droit de la propriété intellectuelle

Semestre 2

1

Informatique

Semestre 2

1

Culture  de
Création des entreprises

Semestre 2

1

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Deuxième année spécialité droit de l'entreprise et des affaires

Module

Periode

Coefficient

Droit des sociétés 1

Semestre 1

2

Droit du commerce international et de l’investissement

Semestre 1

2

Droit des sociétés 2

Semestre 2

2

Les effets du commerce et les instruments de paiement

Semestre 2

2

Droit du marché

Semestre 1

1

Commerce électronique

Semestre 1

1

Droit pénal des affaires

Semestre 1

1

Financement des sociétés

Semestre 1

1

Droit du redressement des entreprises

Semestre 2

1

Les procédures collectives

Semestre 2

1

Recouvrement des créances commerciales

Semestre 2

1

Droits de l'homme

Semestre 2

1

Anglais + informatique

Semestre

1

 

Troisième année spécialité droit de l'entreprise et des affaires:

Module

Periode

Coefficient

Contrats commerciaux

Semestre 1

2

Assurances

Semestre 1

2

Fiscalité des entreprises

Semestre 2

2

Financement des entreprises

Semestre 2

2

Procédures civiles  et voies d'exultation.

Semestre 1

1

Les registres publics

Semestre 1

1

Droit financier  de l'entreprise

Semestre 1

1

Gestion et marketing

Semestre 1

1

Droit du travail  et de la sécurité social

Semestre 1

1

Régime spéciaux de l'assurance

Semestre 2

1

Création des entreprises

Semestre 2

1

Droit procédural économique

Semestre 2

1

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II . Licence appliquée en droit des affaires immobilières:

 Les modules d’études de la licence durant toute la licence :

1. Introduction à l’étude du droit
2. Droit des biens
3. Le théorie générale des contrats
4. Aménagement territorial et urbanisme
5. Promotion immobilière
6. Droit des sociétés
7. Réquisition et cadastre
8. Régime des biens communs
9. Droit pénal
10. Publicité foncière – contrats fonciers spéciaux et sûretés
11. Les successions
12. Le cadastre des titres fonciers
13. Régimes fonciers spéciaux
14. Les biens publics
15. La rédaction des contrats
16. Les métiers fonciers
17. Fiscalité immobilière
18. Droits de l’homme

Nous détaillons dans ce qui suit les diffèrents acquis au bout de chaque semestre d'enseignement:

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Première année: semestre I:

Unités d'enseignement obligatoires

Unités d’enseignement fondamentales

Unités d’enseignement d’ouverture

 

Nom du module

 

crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Nom du module

 

 

crédit

 

coefficient

 

Horaire

Droit des biens

 

 

2

 

75

 

 

 

Anglais

 

 

 

1.5

 

 

1

 

 

20

 

cours

 

Travaux dirigés

1.5

 

2

 

75

La théorie générale des contrats

 

Introduction à  l’étude du droit

4

1

40

cours

7

Travaux dirigés

1.5

 

Unités d'enseignement optionnelles

Droit constitutionnel : horaire 50, crédits : 5

Français juridique : horaire 20, crédits : 2.5

Première année: semestre II:

Unités d'enseignement obligatoires

Unités d’enseignement fondamentales

Unités d’enseignement d’ouverture

 

Nom du module

 

 

crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Nom du module

 

 

crédit

 

coefficient

 

Horaire

Aménagement territorial et urbanisme

 

 

2

 

75

comptabilité

 

1.5

 

1

 

20

cours

7

Travaux dirigés

1.5

Droit des sociétés

 

 

2

75

 

Promotion immobilière

4

1

40

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

Unités d’enseignement optionnelles

Organisation administrative et politique : Horaire 40, crédits : 3.5    
Théorie générale de la responsabilité : Horaire 40, crédits : 4   

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Deuxième année: semestre III:

Unités d’enseignements obligatoires

Unités d’enseignement fondamentales

Unités d’enseignement d’ouverture

 

Nom du module

 

 

crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Nom du module

 

 

Crédit

 

coefficient

 

Horaire

Réquisition et cadastre

 

 

2

 

75

 

 

Informatique

 

 

 

1.5

 

1

 

20

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

Régime des biens communs

 

 

2

 

75

 

 

 

Droit pénal

 

4

 

1

40

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

 

Unités d’enseignement optionnelles

 
Contentieux administratif : horaire 40, crédits : 3.5
Procédures civiles et voies d’exécution : horaire 40, crédits : 4

 

Deuxième année: semestre IV:

Unités d’enseignement obligatoires

Unités d’enseignement fondamentales

Unités d’enseignement d’ouverture

 

Nom du module

 

 

 crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Nom du module

 

 

 crédit

 

Cœfficient

 

Horaire

Publicité foncière

 

 

2

 

75

Anglais

 

 

1.5

 

1

 

20

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

 Contrats fonciers spéciaux et sûretés

 

 

2

75

 

Les successions        

 

4

 

1

 

40

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

 

Unités d’enseignement optionnelles:

Régime particuliers de l’assurance : Horaire 40, crédits : 3.5. 
   
Procédures pénales : Horaire 40, crédits : 4.     
                                                       

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Troisième année: semestre V:

Unités d'enseignement obligatoires

Unités d’enseignement fondamentales

Unités d’enseignement d’ouverture

 

Nom du module

 

 

 crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Nom du modules

 

 

 crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Le cadastre des titres fonciers

 

 

2

 

75

 

Droits de

l’homme

 

 

1.5

 

  
     1

 

20

 

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

 

Régimes fonciers spéciaux

 

 

2

 

    75

 

 

Les biens publics

 

4

 

1

 

40

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

 

Unités d'enseignement optionnelles:

Gestion et marketing : Horaire 40, crédits : 3.5
   
Droit du travail et sécurité sociale : Horaire 40, crédits : 4  
     

Troisième année: semestre VI:

Unités d'enseignement obligatoires     

Unités d’enseignement fondamentales

Unités d’enseignement d’ouverture

 

Nom du module

 

 

 crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

Nom du module

 

 

crédit

 

coefficient

 

Horaire

 

La rédaction des contrats

 

 

2

 

75

Culture de promotion des entreprises

 

1

 

Cours

2

1

20

Cours

7

stage

2

1

40

Travaux dirigés

1.5

Fiscalité immobilière

 

 

 

2

 

75

 

 

 

 

Les métiers fonciers

 

 

1.5

 

 

1

20

Cours

7

Travaux dirigés

1.5

                                            

Unités d'enseignement optionnelles            
Gestion des roussources humaines : horaires 40, crédits : 3.5  
Moyens de credits : :  horaires 40, crédits : 4

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